Aller au contenu

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Généaludique.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site 

Le présent site, accessible à l’URL https://genealudique.com (le « Site »), est édité par Marie Lefranc, domiciliée 3 Allée du Parc 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy, pour l’entreprise individuelle Lefranc Marie (nom commercial Généaludique), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy avec le numéro de Siret 90996877800011 .

Marie Lefranc peut être contactée par mail à l’adresse suivante : hello@genealudique.com

TVA non applicable, article 293B du CGI.

Hébergement


Le Site est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA, située Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève – Suisse, Tél : +41 22 820 35 44.

Directrice de publication 

La directrice de publication est Marie Lefranc.

Adresse e-mail de l’entreprise : hello@genealudique.com

Traitement des données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »). 

Propriété intellectuelle et licence d’utilisation du site

L’entreprise individuelle Lefranc Marie est seule titulaire de tous les éléments présents sur le Site, notamment et sans limitation, tous textes, fichiers, images animées ou non, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, logiciels, marques, identité visuelle, base de données, structure du Site et tous autres éléments de propriété intellectuelle et autres données ou informations (ci-après, les « Éléments ») qui sont protégés par les lois et règlements français et internationaux relatifs notamment à la propriété intellectuelle.

En conséquence, aucun des Éléments du Site ne pourra en tout ou partie être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, par un Utilisateur ou par un tiers, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de l’EI Marie Lefranc au cas par cas, et l’Utilisateur est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

La marque GÉNÉALUDIQUE est une marque déposée auprès de l’INPI, tous droits réservés.